Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MALICES DU LOUP
Chambre de Métiers de Loir-et-Cher

Numéro de dépôt :
92427420
Date de dépôt :
16/07/1992
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
16/07/2002

Présentation de la marque LES MALICES DU LOUP

Déposée le 16 juillet 1992 par la société Chambre de Métiers de Loir-et-Cher auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « LES MALICES DU LOUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la société Chambre de Métiers de Loir-et-Cher domicilié(e) 16, rue de la Vallée Maillard, 41018 BLOIS Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 184 100 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. le Président de la Chambre de Métiers - France.

La marque LES MALICES DU LOUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MALICES DU LOUP est expirée depuis le 16 juillet 2002.

Chambre de Métiers de Loir-et-Cher a également déposé les autres marques suivantes : IMPRIM'VERT LES IMPRIMEURS DE LOIR-ET-CHER AGISSENT POUR L'ENVIRONNEMENT , ESPACE DEGUSTATION COEUR DE FRANCE


Chambre de Métiers de Loir-et-Cher - 16, rue de la Vallée Maillard, 41018 BLOIS Cédex - France - SIREN 184100022


M. le Président de la Chambre de Métiers - France


Inscription le 17 mai 1994 - Transmission de propriété n°172537 - Publication au BOPI 1994-05-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

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